KultureGeek Internet OpenAI (ChatGPT) perd un procès pour les droits d’auteur et paroles de chansons

OpenAI (ChatGPT) perd un procès pour les droits d’auteur et paroles de chansons

11 Nov. 2025 • 20:54
1

Dans une décision qui pourrait faire jurisprudence en Europe, un tribunal en Allemagne a jugé qu’OpenAI avait violé le droit d’auteur en utilisant des paroles de chansons pour entraîner et faire fonctionner ChatGPT. Ce jugement, une première sur le continent, donne raison à la Gema, la société de gestion des droits musicaux allemands, et s’attaque au cœur même du modèle économique de l’intelligence artificielle générative.

ChatGPT OpenAI Logos

L’entraînement des IA jugé comme une violation du droit d’auteur

Le tribunal de Munich a estimé qu’OpenAI était coupable sur deux points. Premièrement, et c’est le point le plus important, il a jugé que le simple fait d’utiliser des œuvres protégées pour entraîner les modèles d’IA constituait une reproduction illégale. S’appuyant sur la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), le jugement affirme qu’une « perception indirecte » de l’œuvre est suffisante pour caractériser la violation.

Deuxièmement, et de manière plus classique, la justice a également condamné la restitution des paroles par ChatGPT dans ses réponses. En rendant les textes accessibles au public, OpenAI a porté atteinte aux droits d’exploitation des auteurs sans leur autorisation ni leur rémunération. La plainte initiale portait sur les œuvres de neuf auteurs allemands connus.

La subsistance des créateurs contre le modèle des géants de la tech

Cette décision vient valider la position de la Gema, qui représente près de 100 000 acteurs de l’industrie musicale. Pour l’organisation, « la subsistance des créateurs » est en jeu et les œuvres humaines ne sauraient devenir la « matière première gratuite » des géants de l’IA. C’est une bataille qui dépasse le cas d’OpenAI et s’inscrit dans un mouvement plus large visant à obtenir plus de transparence via des régulations comme l’AI Act européen.

De son côté, OpenAI a exprimé son désaccord avec le jugement et étudie les suites à donner. L’entreprise, dont le service ChatGPT revendique 800 millions d’utilisateurs hebdomadaires, maintient que ses modèles ne stockent pas de données mais « reflètent ce qu’ils ont appris » sur l’ensemble de leurs données d’entraînement. Un argument qui n’a pas convaincu la justice allemande.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Un commentaire pour cet article :

Laisser un commentaire

Sauvegarder mon pseudo et mon adresse e-mail pour la prochaine fois.

Quelques règles à respecter :
  • 1. Restez dans le sujet de l'article
  • 2. Respectez les autres lecteurs : pas de messages agressifs, vulgaires, haineux,…
  • 3. Relisez-vous avant de soumettre un commentaire : pas de langage SMS, et vérifiez l'orthographe avant de valider (les navigateurs soulignent les fautes).
  • 4. En cas d'erreur, faute d'orthographe, et/ou omission dans l'article , merci de nous contacter via la page Contact.

Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires qui ne respectent pas ces règles


Les derniers articles

McDonalds Publicite Generee Intelligence Artificielle IA

McDonald’s retire sa publicité de Noël générée par IA après les critiques

10 Déc. 2025 • 22:40
2 Internet

McDonald’s vient de retirer sa dernière campagne publicitaire, entièrement réalisée avec l’intelligence...

Reseaux Sociaux Logos Icones

Emmanuel Macron annonce une loi pour interdire les réseaux sociaux avant 15-16 ans

10 Déc. 2025 • 20:38
4 Internet

Emmanuel Macron accélère sur la régulation numérique. En déplacement à Saint-Malo ce mercredi, le...

Starship SpaceX 2

SpaceX viserait 1500 milliards de valorisation pour son entrée en bourse en 2026

10 Déc. 2025 • 19:50
0 Hors-Sujet

Selon plusieurs sources proches du dossier, SpaceX envisagerait une introduction en bourse entre la mi-2026 et la fin 2026, avec pour objectif de lever...

Drapeaux Etats-Unis

Les États-Unis veulent imposer le contrôle des réseaux sociaux aux touristes (ESTA)

10 Déc. 2025 • 19:12
2 Internet

L’administration Trump s’apprête à serrer la vis pour les touristes étrangers exemptés de visa, y compris les...

Android XR Avatar

Samsung Galaxy XR : une grosse mise à jour apporte des avatars aussi réalistes que ceux du Vision Pro

10 Déc. 2025 • 19:01
1 Logiciels

La première grande mise à jour d’Android XR pour le Samsung Galaxy XR est désormais déployée, et cette...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site