Qualcomm vient de remporter une victoire judiciaire aussi symbolique qu’étrange face à Arm. Après cinq jours de procès dans le Delaware, un jury a estimé qu’Arm avait enfreint son accord de licence d’architecture avec Qualcomm et volontairement perturbé certaines de ses activités. Mais le montant accordé au fabricant de Snapdragon tient presque de la plaisanterie puisqu’il atteint seulement 2 dollars !
Arm reconnue fautive sur deux points
Le jury a conclu qu’Arm n’avait pas respecté certaines obligations prévues par son Architectural License Agreement, notamment en retenant des outils logiciels et des correctifs nécessaires à Qualcomm. La justice a également estimé qu’Arm avait intentionnellement interféré avec une opération commerciale impliquant Meta.
Qualcomm s’est déclaré « satisfait que le jury ait reconnu qu’Arm avait violé son accord de longue date », estimant que le verdict confirmait une volonté plus large de nuire à son activité. A noter que ce conflit s’inscrit dans une bataille commencée après le rachat de Nuvia pour 1,4 milliard de dollars en 2021.
Une victoire judiciaire à 2 dollars… mais potentiellement des milliards en jeu
Arm ressort pourtant loin d’être écrasée du procès. Le jury lui a donné raison sur quatre autres accusations et n’a accordé qu’un dollar de dommages et intérêts pour chacun des deux griefs retenus. Arm considère donc que cette somme symbolique valide en grande partie sa défense.
Tout n’est pas fini entre les deux géants des puces : le juge Maryellen Noreika doit encore trancher plusieurs différends contractuels. Qualcomm pourrait notamment tenter de suspendre pendant cinq ans certaines redevances versées à Arm, ce qui représenterait plusieurs milliards de dollars.
Cette nouvelle manche judiciaire n’est qu’un oint d’étape d’un conflit majeur autour des licences Arm, et ce malgré l’abandon précédent d’une menace de résiliation de la licence ARM accordée à Qualcomm. Deux dollars seulement aujourd’hui donc, mais potentiellement une facture autrement plus lourde demain.
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