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Anthropic : un juge rejette l’accord à 1,5 milliard de dollars pour les livres piratés
Les ennuis judiciaires ne sont pas terminés pour Anthropic : le juge fédéral William Alsup a en effet rejeté l’accord record de 1,5 milliard de dollars conclu entre Anthropic et un collectif d’auteurs dans le cadre d’un procès pour violation de droits d’auteur. Alsup estime que l’entente, qui devait indemniser environ 500 000 écrivains pour l’utilisation non autorisée de leurs œuvres dans l’entraînement des modèles d’IA de l’entreprise, est « loin d’être complète ». Le juge reproche en outre aux avocats de la partie civile d’avoir laissé trop de questions en suspens, notamment l’identification précise des œuvres concernées, la liste des auteurs, le processus de notification des plaignants ainsi que la mise en place d’un formulaire de réclamation. Ces nombreuses zones d’ombre ont donc conduit William Alsup à déclarer qu’il s’était senti « induit en erreur » et qu’il refusait d’avaliser un accord imposé « de force » aux auteurs.
Présenté pourtant comme une victoire historique pour le droit d’auteur, avec une indemnisation estimée à 3 000 dollars par œuvre, l’accord n’aura finalement pas passé le dernier obstacle juridique. Le juge Alsup redoute in fine que les écrivains soient les grands perdants d’une procédure surtout profitable aux avocats. Ce dernier exige désormais une transparence totale, des moyens clairs pour que les auteurs puissent accepter ou refuser l’accord, et des garanties empêchant toute nouvelle plainte sur ce dossier. Les avocats ont jusqu’au 15 septembre pour fournir la liste complète des œuvres en cause, et jusqu’au 10 octobre pour soumettre à l’approbation du tribunal la liste des auteurs ainsi que le formulaire de réclamation. Ce n’est qu’après ces étapes que le juge envisagera d’accorder son approbation préliminaire.
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