TENDANCES
Comparateur
- AUTO
Saisi par une dizaine de médias français, le tribunal judiciaire de Paris a ordonné en référé à X (ex-Twitter) de leur fournir une série de données commerciales permettant d’évaluer les revenus que le réseau social tire de leurs contenus.
Le litige entre X et ces médias, parmi lesquels Le Monde, Le Figaro et l’AFP, porte sur les droits voisins du droit d’auteur. Il permet aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés par les plateformes sur Internet.
Le juge des référés a ordonné à X de communiquer dans un délai de deux mois aux médias demandeurs le nombre de vues et le taux de clics sur leurs publications, le nombre moyen d’engagements (retweets, citations, réponses, J’aime, partages, etc), ainsi que les revenus publicitaires générés en France sur X en lien avec ces publications. Il est aussi demandé la description du fonctionnement des algorithmes de X conduisant à afficher les publications.
Ces données, qui devront rester confidentielles entre les parties, sont nécessaires pour une évaluation transparente de la rémunération que les médias estiment due au titre des droits voisins. Ils devront faire un recours au fond pour réclamer ce paiement, sur lequel le juge des référés (une procédure d’urgence) ne s’est pas prononcé.
L’été dernier, les groupes Le Monde (Le Monde, Télérama, Courrier International, Le Huffington Post, Malesherbes Publications et L’Obs), Le Figaro et Les Échos-Le Parisien avaient assigné en référé X et sa filiale française face à leur refus de négocier. L’AFP avait fait de même. Une médiation avait ensuite échoué et une audience s’était tenue au tribunal le 4 mars dernier.
SOURCEAFP
Lors de l’annonce des résultats trimestriels, le patron de Reddit, Steve Huffman, a révélé que l’entreprise...
Nintendo a annoncé une hausse des prix de la Switch aux États-Unis, effective dès le 3 août, en réponse aux droits de...
Microsoft mettra fin au support de Windows 11 SE en octobre 2026, quatre ans après le lancement de ce système d’exploitation...
Ce 1er août 2025 marque le début du tournage de Spider-Man: Brand New Day, le quatrième film avec toujours Tom Holland dans le...
Nintendo enregistre un départ fulgurant pour sa nouvelle console : 5,82 millions de Switch 2 ont été vendues depuis son lancement le...