KultureGeek Internet Il reçoit plus de 17 000 dollars pour avoir été accusé à tort d’avoir téléchargé illégalement un film

Il reçoit plus de 17 000 dollars pour avoir été accusé à tort d’avoir téléchargé illégalement un film

6 Jan. 2017 • 18:41
2

Un internaute américain s’en sort bien après avoir été accusé, à tort, d’avoir téléchargé illégalement un film. La justice a tranché et a décidé que l’auteur de la plainte, à savoir les créateurs du film, manquait de preuve.

telechargement

L’internaute s’appelle Thomas Gonzales. Il est le responsable d’un foyer d’accueil pour adultes qui propose un accès à Internet. Il avait été accusé d’avoir téléchargé le film The Cobbler, où l’on retrouve l’acteur Adam Sanders. Problème, ce n’était pas le cas. Les créateurs du film ont insisté et ont réussi à obtenir un procès.

En juin dernier, la justice avait tranché et avait estimé que les créateurs du film n’avaient pas fourni assez de preuve pour accuser Thomas Gonzales. Rien ne montrait qu’il était l’auteur du téléchargement. Cette semaine, la justice est allée plus loin et a ordonné aux créateurs du film de verser 17 477 dollars, dont la quasi-totalité concerne les frais de justice.

En soi, la somme n’est pas bien élevée. Mais cette décision pourrait calmer certains détenteurs de droits qui attaquent les internautes en les accusant de télécharger leurs créations. Or, parfois, il peut s’agir que l’accusation ne comporte pas de preuve solide. Ici, la décision a été donnée par un tribunal de l’Oregon, situé entre l’état de Californie et l’état de Washington.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

2 commentaires pour cet article :

  • Furax
    C est pas en France que l on verrait ca
    meme quand tu n es pas en tord tu l ai quand meme.
    Alors pour une indemnisation on peut se gratter :D
  • Sqw(via l'app )
    Une petite pensée pour Z.neDeTelecharg.ment.. tu nous manques T.T

Les derniers articles

bons plans de Noel

🔥 [#BonPlan] Les promos High-Tech du 7 décembre (livraison avant Noël)

7 Déc. 2025 • 21:24
0 Promos

Chaque jour nous dénichons pour vous des promos sur les produits High-Tech pour vous faire économiser le plus d’argent possible. Voici...

[Test] Caméra extérieure solaire eufyCam S4 : la 4K qui voit tout en 360°

7 Déc. 2025 • 19:05
6
Mark Zuckerberg Lunettes Connectees Realite Augmentee Orion

Meta reporte ses lunettes de réalité mixte à 2027

7 Déc. 2025 • 8:34
0 Matériel

Meta a décidé de reporter à 2027 le lancement de ses nouvelles lunettes de réalité mixte qui ont pour nom de code...

Aura Waldenfibre 8gb

Offres fibre jusqu’à 8 Gb/s : quelles sont les 7 box compatibles ?

5 Déc. 2025 • 23:07
0 Internet

La fibre à 8 Gb/s s’installe progressivement dans le paysage des box internet en France avec déjà 10 millions de...

Star Wars Luke Skywalker Princesse Leia Han Solo

Star Wars : la version originale de 1977 va ressortir au cinéma en 2027

5 Déc. 2025 • 22:42
2 Geekeries

Disney et Lucasfilm ont confirmé le retour au cinéma de la version originale de Star Wars, épisode IV : Un nouvel espoir, tel...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site