KultureGeek Internet Il reçoit plus de 17 000 dollars pour avoir été accusé à tort d’avoir téléchargé illégalement un film

Il reçoit plus de 17 000 dollars pour avoir été accusé à tort d’avoir téléchargé illégalement un film

6 Jan. 2017 • 18:41
2

Un internaute américain s’en sort bien après avoir été accusé, à tort, d’avoir téléchargé illégalement un film. La justice a tranché et a décidé que l’auteur de la plainte, à savoir les créateurs du film, manquait de preuve.

telechargement

L’internaute s’appelle Thomas Gonzales. Il est le responsable d’un foyer d’accueil pour adultes qui propose un accès à Internet. Il avait été accusé d’avoir téléchargé le film The Cobbler, où l’on retrouve l’acteur Adam Sanders. Problème, ce n’était pas le cas. Les créateurs du film ont insisté et ont réussi à obtenir un procès.

En juin dernier, la justice avait tranché et avait estimé que les créateurs du film n’avaient pas fourni assez de preuve pour accuser Thomas Gonzales. Rien ne montrait qu’il était l’auteur du téléchargement. Cette semaine, la justice est allée plus loin et a ordonné aux créateurs du film de verser 17 477 dollars, dont la quasi-totalité concerne les frais de justice.

En soi, la somme n’est pas bien élevée. Mais cette décision pourrait calmer certains détenteurs de droits qui attaquent les internautes en les accusant de télécharger leurs créations. Or, parfois, il peut s’agir que l’accusation ne comporte pas de preuve solide. Ici, la décision a été donnée par un tribunal de l’Oregon, situé entre l’état de Californie et l’état de Washington.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

2 commentaires pour cet article :

  • Furax
    C est pas en France que l on verrait ca
    meme quand tu n es pas en tord tu l ai quand meme.
    Alors pour une indemnisation on peut se gratter :D
  • Sqw(via l'app )
    Une petite pensée pour Z.neDeTelecharg.ment.. tu nous manques T.T

Les derniers articles

Free Logo

Free Mobile rembourse les frais de résiliation de B&You (Bouygues Telecom)

5 Mai. 2025 • 16:51
0 Mobiles / Tablettes

Free Mobile a décidé de rembourser les frais de résiliation que Bouygues Telecom facture depuis peu sur ses forfaits sans engagement...

routeur mini Starlink

Starlink : un mini routeur Wi-Fi 6 pour l’antenne mini (et à prix mini aussi)

5 Mai. 2025 • 16:25
0 Matériel

Starlink améliore les performances de son antenne mini. La division de SpaceX ne va pas modifier pour autant les composants internes de...

Half-Life

Half Life 3 serait « jouable de bout en bout » et pourrait sortir dès cette année !

5 Mai. 2025 • 15:15
0 Jeux vidéo

L’enthousiasme est évidemment permis, même si après tant de fausses rumeurs il vaudra mieux s’armer de très grosses...

TikTok Logo

Amende de TikTok en Europe : la Chine nie accéder aux données d’utilisateurs

5 Mai. 2025 • 14:10
0 Internet

TikTok a été récemment condamné à une amende de 530 millions d’euros par l’Autorité irlandaise de...

Donald-Trump1

NASA : Trump met le cap sur Mars et réduit drastiquement la voilure pour la Lune

5 Mai. 2025 • 12:55
1 Science

Une idée « lunaire » de plus pour le 47ème président américain ? L’administration...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site