KultureGeek Actualité Mobiles et Tablettes 4G : l’État va peut-être rembourser Bouygues Telecom

4G : l’État va peut-être rembourser Bouygues Telecom

18 Déc. 2014 • 8:02
0

Pour proposer un réseau, les opérateurs paient une somme à l’État français tous les ans, sans exception. C’est le cas de Bouygues Telecom qui fait parler de lui. Selon BFM Business, l’État va peut-être rembourser l’opérateur. Explications.

Bouygues Telecom
Pour la 4G, Bouygues Telecom a décidé de faire du refarming, c’est-à-dire utiliser ses fréquences 2G pour en faire des fréquences 4G. Il a obtenu une autorisation, mais a dû payer plus cher les fréquences, à savoir 64 millions d’euros par an. Depuis le départ, Bouygues Telecom conteste cette somme qu’il juge beaucoup trop élevée. Il en a fait part au Conseil d’État.

Le Conseil d’État donnera sa réponse d’ici quelques semaines. En attendant, Béatrice Bourgeois-Machureau, le rapporteur public du Conseil d’État, recommande de donner raison à Bouygues Telecom et donc d’annuler le tarif fixé par l’État. L’avis de Béatrice Bourgeois-Machureau est toujours très suivi dans la majorité des cas, donc il se pourrait que l’opérateur gagne.

Dans un tel scénario, l’État rembourserait la somme de 80 millions d’euros, soit l’argent dépensé par Bouygues Telecom depuis le 1er octobre 2013, jour où il a officiellement lancé sa 4G. Affaire à suivre.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Bouygues Telecom Orange Free SFR Logos

Rachat de SFR : Orange, Bouygues Telecom et Free envisagent un consortium

4 Sep. 2025 • 18:24
0 Mobiles / Tablettes

Orange, Bouygues Telecom et Free explorent un projet commun pour acquérir SFR, selon les informations de La Lettre. Ce consortium, nommé...

Maquettes Galaxy S26

Les Samsung Galaxy S26 reprendraient le design des iPhone 17

4 Sep. 2025 • 16:52
3 Mobiles / Tablettes

Une nouvelle image des Galaxy S26 suggère que Samsung va enfin intégrer les aimants pour la charge sans fil Qi2, tout en adoptant un design...

Anker Soundcore

Anker dévoile un enregistreur vocal pas plus grand qu’une pièce de monnaie

4 Sep. 2025 • 15:15
0 Matériel

Anker vient de dévoiler le Soundcore Work, un enregistreur vocal ultra compact, alimenté par l’IA et conçu pour transcrire,...

Google Logo Loupe

Google doit payer 425 millions de dollars pour violation de la vie privée d’utilisateurs

4 Sep. 2025 • 14:10
0 Internet

Un jury fédéral a ordonné à Google de verser 425 millions de dollars pour avoir collecté les données de millions...

MarsWalker Eufy

MarsWalker + Omni S2 : le robot aspirateur est (enfin) capable de grimper les escaliers

4 Sep. 2025 • 12:40
0 Matériel

Eufy, la marque domotique d’Anker, propose une technologie inédite pour les maisons à plusieurs étages avec le MarsWalker, un...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site