KultureGeek Actualité Mobiles et Tablettes 4G : l’État va peut-être rembourser Bouygues Telecom

4G : l’État va peut-être rembourser Bouygues Telecom

18 Déc. 2014 • 8:02
0

Pour proposer un réseau, les opérateurs paient une somme à l’État français tous les ans, sans exception. C’est le cas de Bouygues Telecom qui fait parler de lui. Selon BFM Business, l’État va peut-être rembourser l’opérateur. Explications.

Bouygues Telecom
Pour la 4G, Bouygues Telecom a décidé de faire du refarming, c’est-à-dire utiliser ses fréquences 2G pour en faire des fréquences 4G. Il a obtenu une autorisation, mais a dû payer plus cher les fréquences, à savoir 64 millions d’euros par an. Depuis le départ, Bouygues Telecom conteste cette somme qu’il juge beaucoup trop élevée. Il en a fait part au Conseil d’État.

Le Conseil d’État donnera sa réponse d’ici quelques semaines. En attendant, Béatrice Bourgeois-Machureau, le rapporteur public du Conseil d’État, recommande de donner raison à Bouygues Telecom et donc d’annuler le tarif fixé par l’État. L’avis de Béatrice Bourgeois-Machureau est toujours très suivi dans la majorité des cas, donc il se pourrait que l’opérateur gagne.

Dans un tel scénario, l’État rembourserait la somme de 80 millions d’euros, soit l’argent dépensé par Bouygues Telecom depuis le 1er octobre 2013, jour où il a officiellement lancé sa 4G. Affaire à suivre.

Signaler une erreur dans le texte

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Fibre Optique

Fibre : l’État débloque 570 millions d’euros de plus pour le déploiement

18 Jan. 2021 • 8:06
0 Internet

La fibre doit être disponible pour 100% des locaux en France d’ici 2025 et l’État a justement décidé de...

promo deals week-end

🔥 [#BonPlan] Les promos high-tech du week-end

17 Jan. 2021 • 22:23
0 Promos

Chaque jour nous dénichons pour vous des promos sur les produits Hig-Tech pour vous faire économiser le plus d’argent possible. Voici...

bitcoin

Mot de passe : Le portefeuille Bitcoin de 270 millions de dollars de cet homme ne tient qu’à deux tentatives

17 Jan. 2021 • 18:41
2 Hors-Sujet

A l’ère numérique dans laquelle nous sommes, perdre un mot de passe peut être un désastre. Alors que ne plus se souvenir...

Twitter Logo App

Twitter : Des employés ont privatisé leurs comptes par peur de représailles de la part des partisans de Trump

17 Jan. 2021 • 12:52
10 Internet

Le compte Twitter de Donald Trump, @realDonaldTrump, a été définitivement suspendu le vendredi 08 janvier dernier au vu de la...

Ford Mustang

Véhicules électriques : Ford accuse des retards de livraison de son SUV Mustang Mach-E

17 Jan. 2021 • 10:07
0 Hors-Sujet

The Verge nous rapporte que Ford fait actuellement face à des retards de livraison pour ses véhicules Mustang Mach-E. Pour rappel, ce SUV...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site