KultureGeek Internet Droits voisins : Google et 140 médias signent un accord

Droits voisins : Google et 140 médias signent un accord

13 Juin. 2022 • 19:39
0

140 médias ont signé des contrats de rémunération avec Google au titre des droits voisins du droit d’auteur en application des accords-cadres conclus ces derniers mois avec deux structures représentant des quotidiens et des magazines.

Recherche Google Logo

Encore un accord de Google pour les droits voisins

Les droits voisins du droit d’auteur ont été institués pour les plateformes numériques en 2019 par une directive européenne. Ils permettent aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés sur Internet par les géants comme Google, dont le moteur de recherche affiche des extraits de presse dans ses pages de résultats.

À ce titre, Google a signé un accord-cadre en mars avec l’Alliance pour la presse d’information générale (Apig, qui regroupe près de 300 titres de presse quotidienne nationale, régionale et locale), puis en avril avec le Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM, qui représente 80 éditeurs pour plus de 400 titres).

En vertu de ces accords-cadres, à peu près 140 publications ont signé à ce jour les offres de rémunération faites par Google, a indiqué Google France à l’AFP. Cela représente plus de la moitié des titres de ces deux structures éligibles aux droits voisins car disposant d’un site Internet. « L’accord-cadre définit les paramètres et ensuite, on signe concrètement les contrats publication par publication », a rappelé Google France, en tablant sur le fait que d’autres signatures interviendraient dans « les semaines qui viennent ». L’Apig et le SEPM représentent à peu près les deux tiers de l’audience et des cartes de presse en France.

Outre ces deux accords-cadres, Google a signé un accord avec l’Agence France-Presse (AFP) en novembre 2021, ainsi que d’autres accords individuels avec des journaux, comme Le Monde, qui représentent environ une dizaine de titres. Tous les montants sont confidentiels.

De plus, Google a indiqué négocier avec deux autres structures représentatives, la FNPS (Fédération nationale de la presse d’information spécialisée) et la FFAP (Fédération française des agences de presse). Google espère également signer avec d’autres acteurs individuels, notamment les sites d’information des médias audiovisuels.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Daredevil Born Again

Marvel dévoile ses séries de 2026 : Daredevil Born Again saison 2, VisionQuest, Wonder Man et plus

12 Oct. 2025 • 8:11
1 Geekeries

Marvel a profité de la New York Comic Con pour annoncer son calendrier des séries qui sortiront en 2026. Il y a eu cinq annonces au...

NIH Award

Un chercheur repousse les limites de la microchirurgie oculaire grâce à la réalité virtuelle

10 Oct. 2025 • 20:05
0 Science

Le Dr Mark Draelos, professeur assistant en robotique et en ophtalmologie à l’Université de Duke, vient de recevoir le prestigieux NIH...

Google Chrome Logo Icone

Google Chrome se met à désactiver les notifications non voulues

10 Oct. 2025 • 19:50
1 Logiciels

Google déploie une nouvelle fonctionnalité sur Chrome pour réduire les notifications et tout particulièrement celles que vous...

Instagram Logo Icone

Instagram réfléchit à une application sur téléviseur, comme YouTube et TikTok

10 Oct. 2025 • 18:10
0 Applications

Instagram envisage de lancer une application sur téléviseur dans le cadre de son ambition d’amplifier la visibilité de ses...

deals promos

🔥 [#FrenchDays] Les promos High-Tech du 10 octobre

10 Oct. 2025 • 17:58
0 Promos

Chaque jour nous dénichons pour vous des promos sur les produits High-Tech pour vous faire économiser le plus d’argent possible. Voici...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site