KultureGeek Hors-Sujet L’appel de Google contre Oracle est rejeté : vers des dommages et intérêts colossaux ?

L’appel de Google contre Oracle est rejeté : vers des dommages et intérêts colossaux ?

30 Juin. 2015 • 14:35
0

Il s’agit sans aucun doute le plus gros revers juridique de Google aux Etats-Unis. La demande d’appel de Google auprès de la Cours suprême, qui visait à rejeter une décision de justice favorable à Oracle et faisant de facto d’Android un logiciel en partie copié, a été rejetée par l’ensemble des juges de la Cour. Avec cette décision de justice, Google n’a maintenant plus aucun recours pour contester le fond du dossier : la machine virtuelle Dalvik est donc considérée comme étant bien trop proche de celle de Java, certaines API d’Oracle se retrouvant tel quel dans le code Android.

Oracle-Google

La bataille juridique entre Google et Oracle date déjà de plusieurs années; dans un premier temps, Google avait été blanchi de toute faute mais le procès en appel avait inversé cette décision initiale. Google avait alors tenté son dernier va-tout en demandant à la Cour Suprême de revoir le verdict de la cour d’appel, mais cette dernière a préféré enterrer définitivement le dossier.

Malgré cette victoire incontestable, Oracle doit maintenant réussir à obtenir des dommages et intérêts de la part de Google, ce qui n’est pas encore gagné. Google pourrait tenter de faire jouer la clause d’usage « Fair » concernant Dalvik, mais les API d’Oracle ont été reconnues comme n’étant pas libres de droits, ce qui risque de compliquer le type de défense souhaité par Google.

Pire encore dans ce dossier, Google n’a pas totalement supprimé les APIs d’Oracle de son Android et surtout, risque de devoir payer des pénalités pour chaque appareil Android déjà vendu sur le marché. Autant dire que même une somme minime prélevée sur chaque appareil risque de se transformer très vite en gouffre financier, de l’ordre de plusieurs milliards ou dizaines de milliards.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Halo Campaign Evolved

Halo Campaign Evolved annoncé avec même une sortie sur PS5

25 Oct. 2025 • 9:31
3 Jeux vidéo

Après des mois de rumeurs, Microsoft a officiellement annoncé Halo: Campaign Evolved, un remake complet du jeu culte de 2001, Halo: Combat...

ChatGPT Atlas Demander A ChatGPT

ChatGPT Atlas : OpenAI tease les nouveautés à venir sur son navigateur IA

24 Oct. 2025 • 20:00
0 Logiciels

À peine lancé pour concurrencer Google Chrome, le navigateur ChatGPT Atlas d’OpenAI s’apprête déjà une...

Phantom MK1

Phantom MK-1 : le robot humanoïde taillé pour faire la guerre

24 Oct. 2025 • 18:33
3 Science

Conçu par la société Foundation, le Phantom MK-1 marque un tournant dans la technologie robotique militaire. Présenté...

Pixel 10 Famille Arriere

Pixel 10 : Google promet d’améliorer les performances graphiques après les critiques

24 Oct. 2025 • 18:23
0 Mobiles / Tablettes

Face aux critiques concernant les problèmes graphiques et les ralentissements sur ses smartphones Pixel 10, notamment dans les jeux, Google a...

Nexperia

Nexperia : une nouvelle pénurie de semi-conducteurs menace l’industrie automobile

24 Oct. 2025 • 18:10
0 Hors-Sujet

L’industrie allemande est en alerte. Après la crise des semi-conducteurs de 2021, un nouvel épisode de tensions se profile autour de...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site