KultureGeek Jeux vidéo Nintendo gagne son procès face à 1Fichier pour l’hébergement de jeux piratés

Nintendo gagne son procès face à 1Fichier pour l’hébergement de jeux piratés

18 Avr. 2023 • 20:53
1

Nintendo a remporté son combat judiciaire face à Dstorage, qui gère le site de stockage en ligne 1Fichier.com. La Cour d’appel de Paris s’est rangée du côté de l’éditeur de Mario et Zelda.

Mario Nintendo

Victoire de Nintendo face à 1Fichier

Nintendo avait au départ constaté que plusieurs des jeux disponibles sur ses consoles, comme la Switch, étaient disponibles au téléchargement sur 1Fichier. Des utilisateurs ont mis en ligne les jeux. Nintendo avait alors demandé à 1Fichier à ce que les jeux soient supprimés étant donné que la disponibilité en ligne n’est pas légale. Mais le site de stockage en ligne avait refusé, d’où le procès.

La société DStorage a été condamnée à verser 442 750€ à Nintendo en dommages et intérêts. Elle doit également payer 25 000€ de frais de justice.

Nintendo a réagi suite à la décision de justice :

Nintendo se réjouit de la décision de la Cour d’appel de Paris, qui envoie à nouveau un message clair : en refusant de retirer ou de bloquer l’accès à des copies non autorisées de jeux vidéo malgré une notification préalable, les services d’hébergement de partage tels que Dstorage (1Fichier) sont responsables au regard du droit français et doivent retirer ou bloquer l’accès à ce type de contenu. La décision de la Cour de reconnaître la responsabilité de Dstorage est importante non seulement pour Nintendo, mais aussi pour l’ensemble de l’industrie du jeu. Elle empêchera les hébergeurs comme 1Fichier de prétendre qu’une décision préalable d’un tribunal est nécessaire pour retirer un contenu piraté. En outre, la décision de la Cour confirme ce que les titulaires de droits doivent notifier lorsqu’ils affirment qu’un contenu notifié porte atteinte à des droits d’auteur ou à des droits de marque.

La décision de la Cour d’appel de Paris a eu lieu le 12 avril 2023. C’était dans le prolongement d’un jugement du 25 mai 2021 du tribunal judiciaire de Paris.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Un commentaire pour cet article :

Les derniers articles

Xbox Jeux Cloud TV Console

Xbox Cloud Gaming : Microsoft confirme tester une version gratuite avec publicités

27 Oct. 2025 • 16:08
0 Jeux vidéo

Microsoft a officiellement confirmé au New York Times qu’il testait en interne une version gratuite de son service Xbox Cloud Gaming,...

Gaming Copilot

Gaming Copilot accusé d’espionner les joueurs pour l’IA : Microsoft répond à la polémique

27 Oct. 2025 • 14:10
1 Jeux vidéo

Le nouvel assistant d’intelligence artificielle pour joueurs, Gaming Copilot de Microsoft, est au cœur d’une polémique sur la...

IA

Darwin Monkey : la Chine dévoile le premier ordinateur « neuromorphique » doté de 2 milliards de neurones

27 Oct. 2025 • 12:40
0 Science

La Chine vient de franchir une nouvelle étape historique dans le domaine de l’intelligence artificielle avec la présentation de Darwin...

TikTok Logo

TikTok : la signature de l’accord entre les États-Unis et la Chine serait imminente

27 Oct. 2025 • 11:15
0 Hors-Sujet

L’avenir de TikTok aux États-Unis semble enfin se préciser. Après des mois de tensions diplomatiques et de menaces de...

OpenAI Logo

OpenAI travaillerait sur une IA de génération de musique

27 Oct. 2025 • 9:45
1 Internet

OpenAI s’apprête à franchir une nouvelle étape dans le domaine créatif. Selon plusieurs sources proches du dossier, la...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site