KultureGeek Smartphones Justice : Bouygues Telecom perd un combat face à Free et ne touchera pas 718 millions d’euros

Justice : Bouygues Telecom perd un combat face à Free et ne touchera pas 718 millions d’euros

1 min.
4 Mar. 2019 • 20:17
0

Bouygues Telecom a attaqué Free il y a quelques années maintenant au sujet de l’itinérance 2G et 3G. L’opérateur réclamait 718,5 millions d’euros en tant que réparation de préjudices subis depuis l’arrivée de Xavier Niel sur le marché de la téléphonie mobile en 2012.

Bouygues Telecom Logo

La justice a tranché et Bouygues Telecom touchera la somme suivante : 0 euro. Le tribunal de commerce de Paris, qui s’est occupé de cette affaire, est allé plus loin en réalité puisqu’il a ordonné à Bouygues Telecom de verser 350 000 euros à Free au titre des frais de justice.

Pour comprendre la plainte d’origine, il faut remonter quelques années en arrière. Free a pu se lancer sur le mobile avec son réseau en 2012 parce qu’il a passé un accord d’itinérance avec Orange pour la 2G et la 3G. C’est le réseau d’Orange qui était utilisé lorsque le réseau de Free Mobile n’est pas disponible. Selon Bouygues, Free a bridé volontairement les débits de ses abonnés lorsqu’ils étaient connectés sur le réseau d’Orange, dans l’idée de payer moins cher l’opérateur historique. Entre ça et les tacles faits par Free, Bouygues a vu de la concurrence déloyale.

La justice estime cependant que le bridage des débits n’a pas été prouvé. Même l’Arcep, le gendarme des télécoms, dit ne pas avoir remarqué un bridage volontaire de la part de Free.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Surface Laptop Ultra

Surface Laptop Ultra : Microsoft dévoile son PC portable avec Nvidia RTX Spark

1 Juin. 2026 • 11:11
0 Matériel

Le Surface Laptop Ultra, annoncé conjointement avec Nvidia, embarque la nouvelle puce RTX Spark et une connectique complète...

Nvidia RTX Spark

Nvidia annonce RTX Spark, sa puce PC pour concurrencer Intel et AMD

1 Juin. 2026 • 9:00
0 Matériel

Nvidia annonce RTX Spark, un puce pour les PC Windows qui intègre un processeur (CPU) et une puce graphique (GPU) dans une architecture à...

Serveurs Data Center

SoftBank investit 75 milliards d’euros en France pour l’IA et les data centers

31 Mai. 2026 • 9:30
2 Business

SoftBank annonce avoir choisi la France pour investir 75 milliards d’euros, un montant d’investissement record dans le pays qui concernera des...

Windows 11 Bureau PC Portable

Microsoft tease « une nouvelle ère pour le PC » dans quelques jours

29 Mai. 2026 • 20:57
8 Actu OS

Microsoft donne rendez-vous la semaine prochaine pour présenter « une nouvelle ère pour le PC ». Faut-il...

Fable

Fable est reporté à 2027 pour éviter GTA 6

29 Mai. 2026 • 20:35
1 Jeux vidéo

Le compte officiel du jeu Fable affirmait le mois dernier qu’aucun report n’était prévu. Xbox vient pourtant de reporter le jeu...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site