Le juge espagnol Santiago Pedraz a ordonné la suspension temporaire en Espagne de la messagerie Telegram car il n’a pas reçu les données demandées dans le cadre d’une enquête sur certains comptes qui violent des droits de propriété intellectuelle.
Un blocage de Telegram en Espagne
Dans son ordonnance, le juge, membre de l’Audience nationale, a donné un délai de trois heures aux opérateurs de télécommunications et d’accès à Internet opérant en Espagne pour procéder à la suspension temporaire des ressources associées à Telegram, une fois qu’ils auront été informés de sa décision.
Le juge a ordonné cette mesure conservatoire en l’absence de réponse des autorités des îles Vierges, où est enregistrée la maison-mère de Telegram, à une commission rogatoire envoyée en juillet 2023. Cette demande s’inscrit dans le cadre d’une enquête ouverte après une plainte déposée par des sociétés audiovisuelles espagnoles selon laquelle certains comptes Telegram diffusaient des contenus portant atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle.
Dans sa requête, le juge demandait aux autorités des îles Vierges de demander à Telegram de fournir certaines données techniques qui permettraient d’identifier les propriétaires de ces comptes, mais il n’a pas reçu de réponse. « Le manque de coopération des autorités des îles Vierges, à qui il est seulement demandé de communiquer avec les responsables de Telegram, signifie que les mesures conservatoires (…) doivent être adoptées », argumente le juge.
Ce jugement a été critiqué par des associations de consommateurs comme Facua, qui a mis en garde contre les « énormes dommages » que cette suspension pourrait causer aux millions d’utilisateurs de Telegram. « C’est comme s’ils fermaient Internet parce qu’il y a des sites qui hébergent illégalement des contenus protégés par le droit d’auteur », a déploré son secrétaire général, Rubén Sánchez.
Telegram, qui revendique 900 millions d’utilisateurs dans le monde, a déjà été suspendu temporairement dans d’autres pays, notamment au Brésil l’année dernière, pour n’avoir pas fourni des informations aux autorités, en l’occurrence sur des groupes néonazis actifs sur la plateforme.
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