C’est non seulement une victoire judiciaire pour Google, mais aussi une défaite amère pour Sonos, qui laissera sans doute des traces : le juge William Alsup a en effet été d’une extrême sévérité dans son réquisitoire justifiant la mise à la benne des brevets Sonos utilisés dans la plainte contre Google, brevets jugés invalides. Pour rappel, en première instance, Sonos avait remporté une première bataille juridique contre Google, ce dernier ayant été condamnés à verser plus de 30 millions de dollars en dommages et intérêts pour des violations supposées de brevets. La firme de Mountain View avait alors fait appel.
Le juge Alsup a littéralement détruit la défense de Sonos dans ce dossier : « Il ne s’agit pas d’un inventeur menant l’industrie vers quelque chose de nouveau », déclare Alsup lors de l’annonce de sa décision finale « Il s’agissait d’un cas où l’industrie était à la pointe avec quelque chose de nouveau et, alors seulement, un « inventeur » sortait de toutes pièces pour affirmer qu’il avait eu l’idée le premier – en poussant de nouvelles allégations sur les produits d’un concurrent à partir d’une application ancienne. »
Et si les avocats de Sonos n’avaient pas encore saisi qu’il ne valait pas mieux insister, le juge Alsup a enfoncé le clou : « Sonos a fait exactement ce que la Cour suprême a longtemps déclaré qu’il ne fallait pas le faire. « Il ne suffira pas au titulaire du brevet d’attendre que d’autres inventeurs aient produit de nouvelles formes d’amélioration, pour ensuite, […] sous prétexte d’inadvertance et d’erreur, demander un élargissement de ses revendications jusqu’à ce qu’elles englobent ces nouvelles formes. » »
Le final est encore plus impitoyable : « Il est erroné que notre système de brevets ait été utilisé de cette manière. Grâce à ses fondements constitutionnels, ce système vise à promouvoir et à protéger l’innovation. Ici, en revanche, il s’agissait de punir un innovateur et d’enrichir un prétendant par des retards et des tours de passe-passe. Il a fallu un procès complet pour apprendre ce triste fait, mais, enfin, une mesure de justice est rendue. »
Malgré cette défaite cuisante (et la perte de 32 millions de dollars de dommages et intérêts), Sonos affronte toujours Google dans d’autres cours de justice à l’international. L’International Trade Commission (ITC) doit aussi se prononcer sur ce dossier.
Lisez aussi ces autres articles !
Pas d'articles en relation.
