TENDANCES
Comparateur
  • AUTO
KultureGeek Internet Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros
Internet

Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

2 Avr. 2019 • 9:15
0

Un combat judiciaire entre Orange et SFR est maintenant terminé et l’opérateur au logo rouge a perdu. La Cour de cassation a rejeté un pourvoi formé par SFR contre un arrêt de la Cour d’appel de renvoi de 2017, dans une procédure concernant son accès aux infrastructures de génie civil d’Orange.

SFR Orange Logos

Orange a été attaqué pour la première fois en 2010. SFR reprochait à l’opérateur historique d’avoir changé les accords de ses contrats concernant l’accès à ses fourreaux. Ces fourreaux sont nécessaires pour la maintenance et la modernisation de son réseau Internet fixe. SFR n’a pas apprécié et estime qu’Orange a fait le nécessaire pour freiner le déploiement de la fibre optique chez ses concurrents. L’opérateur de Patrick Drahi réclamait 3,5 milliards d’euros. Mais la justice ne lui a pas donné raison.

Cette affaire a commencé par une plainte devant le Tribunal de commerce et la Chambre de commerce internationale de Paris. Elle a ensuite eu lieu en Cour d’appel puis en Cour de cassation.

Suite à la décision de la justice, Orange « salue cette décision de la Cour de cassation qui met un terme à cette longue bataille judiciaire ». Pour sa part, SFR n’a pas souhaité faire de commentaire.

Signaler une erreur dans le texte

Vous utilisez Google Actualités ? Suivez KultureGeek pour ne rien rater de l'actu High-Tech !
Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Lisez aussi ces autres articles !

Pas d'articles en relation.

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

overcooked

Overcooked : le jeu coopératif culte pourrait devenir une émission de télé-réalité culinaire sur Netflix

10 Nov. 2025 • 19:37
0 Internet

Le célèbre jeu vidéo Overcooked, connu pour ses parties multijoueurs chaotiques et hilarantes, s’apprête à passer...

Claude Anthropic Logo

Anthropic (Claude IA) s’installe en France avec des bureaux à Paris

10 Nov. 2025 • 19:31
0 Hors-Sujet

Anthropic, la start-up à l’origine du chatbot d’intelligence artificielle Claude, a annoncé l’ouverture de nouveaux...

State of Play

PlayStation annonce un nouveau State of Play pour cette semaine

10 Nov. 2025 • 18:35
0 Jeux vidéo

Sony annonce la tenue d’un State of Play spécial qui sera diffusé ce mardi 11 novembre à 23 heures. D’une durée de...

James Watson

James Watson s’est éteint : la science perd l’un des pères de l’ADN

10 Nov. 2025 • 17:55
0 Science

James D. Watson, co-découvreur de la structure en double hélice de l’ADN qui a révolutionné la biologie moderne, est...

Windows 10 Nouveau Menu Demarrer Juillet 2020 Bureau

Le Royaume-Uni investit pour mettre à jour vers Windows 10… au moment où Microsoft l’abandonne

10 Nov. 2025 • 16:50
0 Actu OS

Le département de l’Environnement, de l’Alimentation et des Affaires rurales (Defra) au Royaume-Uni vient de finaliser une vaste...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Tous les articles
image de l'article Apple Silicon fête ses 5 ans, voici la comparaison entre M1 et M5

Apple Silicon fête ses 5 ans, voici la comparaison entre M1 et M5

10 Nov. 2025 • 22:39

image de l'article Apple reporte la sortie de l’iPhone Air 2 après l’échec du 1er modèle

Apple reporte la sortie de l’iPhone Air 2 après l’échec du 1er modèle

10 Nov. 2025 • 20:37

image de l'article Votre Apple Watch change automatiquement le volume avec watchOS 26

Votre Apple Watch change automatiquement le volume avec watchOS 26

10 Nov. 2025 • 20:00

image de l'article Apple TV annonce La Décision, sa nouvelle série française

Apple TV annonce La Décision, sa nouvelle série française

10 Nov. 2025 • 19:19

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site