KultureGeek Internet Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

2 Avr. 2019 • 9:15
0

Un combat judiciaire entre Orange et SFR est maintenant terminé et l’opérateur au logo rouge a perdu. La Cour de cassation a rejeté un pourvoi formé par SFR contre un arrêt de la Cour d’appel de renvoi de 2017, dans une procédure concernant son accès aux infrastructures de génie civil d’Orange.

SFR Orange Logos

Orange a été attaqué pour la première fois en 2010. SFR reprochait à l’opérateur historique d’avoir changé les accords de ses contrats concernant l’accès à ses fourreaux. Ces fourreaux sont nécessaires pour la maintenance et la modernisation de son réseau Internet fixe. SFR n’a pas apprécié et estime qu’Orange a fait le nécessaire pour freiner le déploiement de la fibre optique chez ses concurrents. L’opérateur de Patrick Drahi réclamait 3,5 milliards d’euros. Mais la justice ne lui a pas donné raison.

Cette affaire a commencé par une plainte devant le Tribunal de commerce et la Chambre de commerce internationale de Paris. Elle a ensuite eu lieu en Cour d’appel puis en Cour de cassation.

Suite à la décision de la justice, Orange « salue cette décision de la Cour de cassation qui met un terme à cette longue bataille judiciaire ». Pour sa part, SFR n’a pas souhaité faire de commentaire.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Skyrim switch 2

Le légendaire Skyrim débarque (difficilement) sur Nintendo Switch 2

11 Déc. 2025 • 13:00
0 Jeux vidéo

Quatorze ans après sa sortie initiale, The Elder Scrolls V: Skyrim s’offre une nouvelle jeunesse… sur la Nintendo Switch 2. Bethesda...

Supernova

Le télescope spatial James Webb détecte une supernova vieille de 13 milliards d’années

11 Déc. 2025 • 11:40
0 Science

Le télescope spatial James Webb vient de dénicher une nouvelle merveille astronomique, soit une supernova (GRB 250314A) remontant à...

Rivian

Le constructeur Rivian prépare son propre assistant d’IA

11 Déc. 2025 • 10:15
0 Logiciels

Quelle société technologique ne s’est pas encore mise à l’IA ? Le constructeur automobile Rivian annonce travailler...

Spotify Prompted Playlist

Spotify teste des playlists générées par IA pour contrôler votre algorithme

11 Déc. 2025 • 8:55
0 Internet

Spotify propose pour la première fois un contrôle accru sur son algorithme de recommandation via une nouvelle fonctionnalité...

McDonalds Publicite Generee Intelligence Artificielle IA

McDonald’s retire sa publicité de Noël générée par IA après les critiques

10 Déc. 2025 • 22:40
4 Internet

McDonald’s vient de retirer sa dernière campagne publicitaire, entièrement réalisée avec l’intelligence...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site