KultureGeek Internet Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

2 Avr. 2019 • 9:15
0

Un combat judiciaire entre Orange et SFR est maintenant terminé et l’opérateur au logo rouge a perdu. La Cour de cassation a rejeté un pourvoi formé par SFR contre un arrêt de la Cour d’appel de renvoi de 2017, dans une procédure concernant son accès aux infrastructures de génie civil d’Orange.

SFR Orange Logos

Orange a été attaqué pour la première fois en 2010. SFR reprochait à l’opérateur historique d’avoir changé les accords de ses contrats concernant l’accès à ses fourreaux. Ces fourreaux sont nécessaires pour la maintenance et la modernisation de son réseau Internet fixe. SFR n’a pas apprécié et estime qu’Orange a fait le nécessaire pour freiner le déploiement de la fibre optique chez ses concurrents. L’opérateur de Patrick Drahi réclamait 3,5 milliards d’euros. Mais la justice ne lui a pas donné raison.

Cette affaire a commencé par une plainte devant le Tribunal de commerce et la Chambre de commerce internationale de Paris. Elle a ensuite eu lieu en Cour d’appel puis en Cour de cassation.

Suite à la décision de la justice, Orange « salue cette décision de la Cour de cassation qui met un terme à cette longue bataille judiciaire ». Pour sa part, SFR n’a pas souhaité faire de commentaire.

Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Intelligence Artificielle Cerveau Puce

Amazon Web Services (AWS) dévoile Amazon Nova 2 et Nova Forge, de l’IA personnalisable pour les entreprises

3 Déc. 2025 • 12:15
0 Internet

Lors de sa conférence annuelle re:Invent 2025, AWS a levé le voile sur une nouvelle génération de ses modèles...

comete

Les astronomes découvrent des volcans de glace sur la Comète interstellaire 3I/Atlas

3 Déc. 2025 • 10:50
0 Science

Arrivée dans notre Système solaire au cœur de l’été 2025, la comète interstellaire 3I/Atlas continue de...

Mistral AI Logo

Le français Mistral AI lance Mistral 3, de nouveaux modèles IA open source performants

3 Déc. 2025 • 9:26
1 Internet

Mistral AI, l’entreprise française d’intelligence artificielle, annonce aujourd’hui le lancement de Mistral 3, sa nouvelle...

Android 16 QPR2

Android 16 : la deuxième grosse mise à jour est disponible avec des nouveautés

3 Déc. 2025 • 8:53
0 Mobiles / Tablettes

Google propose au téléchargement Android 16 QPR2, ce qui correspond à la deuxième grosse mise à jour pour le...

Sam Altman

OpenAI (ChatGPT) déclare une « alerte rouge » après les succès de Gemini pour l’IA

2 Déc. 2025 • 22:40
1 Internet

Face à une concurrence qui s’intensifie dangereusement, Sam Altman, le patron d’OpenAI, a décrété une «...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site