TENDANCES
Comparateur
  • AUTO
KultureGeek Internet Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros
Internet

Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

2 Avr. 2019 • 9:15
0

Un combat judiciaire entre Orange et SFR est maintenant terminé et l’opérateur au logo rouge a perdu. La Cour de cassation a rejeté un pourvoi formé par SFR contre un arrêt de la Cour d’appel de renvoi de 2017, dans une procédure concernant son accès aux infrastructures de génie civil d’Orange.

SFR Orange Logos

Orange a été attaqué pour la première fois en 2010. SFR reprochait à l’opérateur historique d’avoir changé les accords de ses contrats concernant l’accès à ses fourreaux. Ces fourreaux sont nécessaires pour la maintenance et la modernisation de son réseau Internet fixe. SFR n’a pas apprécié et estime qu’Orange a fait le nécessaire pour freiner le déploiement de la fibre optique chez ses concurrents. L’opérateur de Patrick Drahi réclamait 3,5 milliards d’euros. Mais la justice ne lui a pas donné raison.

Cette affaire a commencé par une plainte devant le Tribunal de commerce et la Chambre de commerce internationale de Paris. Elle a ensuite eu lieu en Cour d’appel puis en Cour de cassation.

Suite à la décision de la justice, Orange « salue cette décision de la Cour de cassation qui met un terme à cette longue bataille judiciaire ». Pour sa part, SFR n’a pas souhaité faire de commentaire.

Signaler une erreur dans le texte

Vous utilisez Google Actualités ? Suivez KultureGeek pour ne rien rater de l'actu High-Tech !
Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Lisez aussi ces autres articles !

Pas d'articles en relation.

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Aura Walden message menu

[Test] Aura Walden : le cadre photo connecté qui transforme vos clichés en véritable objet de décoration

30 Nov. 2025 • 17:05
0 Tests

Nous avons accumulé des milliers de photos sur nos smartphones, nos disques durs et nos services en ligne. Pourtant, très peu d’entre...

Black Friday Promos

[Prolongation J+2] #BlackFriday : Des centaines de promos sur les produits High-Tech : smartphones, produits connectés, stockage, TV, électroménager, …

30 Nov. 2025 • 14:50
0
WhatsApp Icone Logo

La Russie menace de bloquer complètement WhatsApp

28 Nov. 2025 • 20:59
1 Internet

Les autorités russes menacent désormais de bloquer complètement WhatsApp, accusant la messagerie la plus populaire du pays de...

GTA 6 Lucia Caminos 6

GTA 6 : un faux gameplay généré par IA a piégé des millions de joueurs

28 Nov. 2025 • 19:33
1 Jeux vidéo

Une vidéo prétendant dévoiler du gameplay inédit de Grand Theft Auto VI (GTA 6) a récemment enflammé le Web,...

Unitree G1 Basket

Un robot Unitree G1 parvient à jouer au basket… sans être dirigé à distance

28 Nov. 2025 • 19:16
0 Science

Après la boxe, la danse ou le kung-fu, place au basket !  Le robot humanoïde Unitree G1 revient sous les projecteurs grâce à...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Tous les articles
image de l'article [Prolongation J+2] #BlackFriday : Des centaines de promos sur les produits High-Tech : smartphones, produits connectés, stockage, TV, électroménager, …

[Prolongation J+2] #BlackFriday : Des centaines de promos sur les produits High-Tech : smartphones, produits connectés, stockage, TV, électroménager, …

30 Nov. 2025 • 14:55

image de l'article xAI contre Apple et OpenAI : la plainte autour de l’IA s’internationalise

xAI contre Apple et OpenAI : la plainte autour de l’IA s’internationalise

29 Nov. 2025 • 7:00

image de l'article Black Friday : les meilleures promos pour les produits Apple (iPhone, AirPods, Mac…)

Black Friday : les meilleures promos pour les produits Apple (iPhone, AirPods, Mac…)

28 Nov. 2025 • 22:15

image de l'article Black Friday : 10 € offerts chez Amazon avec l’achat d’une carte cadeau Apple

Black Friday : 10 € offerts chez Amazon avec l’achat d’une carte cadeau Apple

28 Nov. 2025 • 22:05

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site