TENDANCES
Comparateur
  • AUTO
KultureGeek Internet Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros
Internet

Fibre : SFR perd un procès contre Orange où il réclamait 3,5 milliards d’euros

2 Avr. 2019 • 9:15
0

Un combat judiciaire entre Orange et SFR est maintenant terminé et l’opérateur au logo rouge a perdu. La Cour de cassation a rejeté un pourvoi formé par SFR contre un arrêt de la Cour d’appel de renvoi de 2017, dans une procédure concernant son accès aux infrastructures de génie civil d’Orange.

SFR Orange Logos

Orange a été attaqué pour la première fois en 2010. SFR reprochait à l’opérateur historique d’avoir changé les accords de ses contrats concernant l’accès à ses fourreaux. Ces fourreaux sont nécessaires pour la maintenance et la modernisation de son réseau Internet fixe. SFR n’a pas apprécié et estime qu’Orange a fait le nécessaire pour freiner le déploiement de la fibre optique chez ses concurrents. L’opérateur de Patrick Drahi réclamait 3,5 milliards d’euros. Mais la justice ne lui a pas donné raison.

Cette affaire a commencé par une plainte devant le Tribunal de commerce et la Chambre de commerce internationale de Paris. Elle a ensuite eu lieu en Cour d’appel puis en Cour de cassation.

Suite à la décision de la justice, Orange « salue cette décision de la Cour de cassation qui met un terme à cette longue bataille judiciaire ». Pour sa part, SFR n’a pas souhaité faire de commentaire.

Signaler une erreur dans le texte

Vous utilisez Google Actualités ? Suivez KultureGeek pour ne rien rater de l'actu High-Tech !
Les sujets liés à ces tags pourraient vous interesser

Lisez aussi ces autres articles !

Pas d'articles en relation.

Désolé, les commentaires sont fermés.

Les derniers articles

Telegram Logo

Telegram s’associe à xAI pour intégrer Grok et recevoir 300 millions de dollars

28 Mai. 2025 • 20:27
0 Internet

Telegram a conclu un partenariat stratégique avec xAI, la société d’Elon Musk, pour intégrer l’intelligence...

Death Stranding BB

Death Stranding : après le film, Hideo Kojima annonce un anime

28 Mai. 2025 • 18:32
0 Geekeries

Hideo Kojima, créateur de Death Stranding, annonce qu’une adaptation en anime de son jeu vidéo est en préparation. Cette...

Samsung Galaxy S25 Ultra

One UI 8 (Android 16) est déjà là, Samsung dévoile les nouveautés avec la bêta

28 Mai. 2025 • 17:19
0 Mobiles / Tablettes

Samsung rend aujourd’hui disponible la première bêta de One UI 8, sa nouvelle interface basée sur Android 16, peu de temps...

Venus

Une population « cachée » d’astéroïdes pourrait représenter une menace pour la Terre

28 Mai. 2025 • 16:25
2 Science

Deux décennies après que le Congrès a chargé la NASA d’identifier 90 % des astéroïdes potentiellement...

Legendes Pokemon Z-A

Légendes Pokémon Z-A a désormais une date de sortie

28 Mai. 2025 • 16:00
0 Jeux vidéo

Légendes Pokémon : Z-A sera disponible sur Nintendo Switch et Switch 2 le 16 octobre 2025, la date de sortie est désormais...

Les dernières actus Apple sur iPhoneAddict :

Tous les articles
image de l'article iOS 26 au lieu d’iOS 19 : Apple changerait les noms de ses systèmes d’exploitation avec les années

iOS 26 au lieu d’iOS 19 : Apple changerait les noms de ses systèmes d’exploitation avec les années

28 May. 2025 • 20:58

image de l'article iPhone : Apple étend les fonctions Messages et Localiser par satellite au Mexique

iPhone : Apple étend les fonctions Messages et Localiser par satellite au Mexique

28 May. 2025 • 20:41

image de l'article Smoke : Apple TV+ dévoile la bande-annonce de sa série d’enquête avec Taron Egerton

Smoke : Apple TV+ dévoile la bande-annonce de sa série d’enquête avec Taron Egerton

28 May. 2025 • 19:39

image de l'article L’iPhone 16 a été le smartphone le plus vendu au 1er trimestre 2025

L’iPhone 16 a été le smartphone le plus vendu au 1er trimestre 2025

28 May. 2025 • 17:51

Comparateur

Recherchez le meilleur prix des produits Hi-tech

Recherche

Recherchez des articles sur le site