De la prison et une grosse amende pour des Français qui vendaient des licences de Windows

Ils ont joué, ils ont perdu. Cinq Français (parisiens, bordelais et bayonnais) ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Bayonne pour avoir vendu illégalement des licences pour Windows XP. L’homme à la tête, un Bayonnais de 46 ans, dégageait un chiffre d’affaires annuel de 720 000€ et un salaire mensuel de 8 000€.

Pour y arriver, il demandait à des fournisseurs situés en région parisienne de lui donner des disques durs usagés qui venaient d’ordinateurs en fin de vie. Il récupérait d’une façon ou d’une autre la licence de Windows et la mettait en vente par la suite. Le prix était compris entre 45 et 75 euros, alors qu’il avait dépensé entre 5 et 10 euros pour les obtenir. Outre les fournisseurs parisiens, il récupérait des licences grâce à un autre intervenant qui se fournissait en Chine. Windows ne semble pas le seul concerné, il semble que des logiciels de Microsoft soient également concernés avec des prix de revente 70 euros, alors qu’ils valaient 5 fois plus. Les ventes se faisaient sur Amazon et d’autres plateformes en ligne, comme eBay.

Le tribunal correctionnel de Bayonne a tranché et a donc condamné les différents auteurs. Au total, ils devront faire de la prison, les peines vont de un an à 18 mois avec sursis selon les cas. Des dommages et intérêts sont demandés également, à savoir plus de 3,5 millions d’euros. Le Bayonnais devra près d’un million d’euros à lui tout seul.

Suite à la décision de la justice, Microsoft se dit satisfait et juge que le montant demandé est conforme à ses attentes.