Le procès qui vient de s’ouvrir à Oakland affiche un chiffre vertigineux : Meta risque en effet jusqu’à 1 400 milliards de dollars de sanctions potentielles (environ 1 210 milliards d’euros). Une somme proche de la valeur boursière de l’entreprise et qui, en pratique, pourrait provoquer sa faillite. Pourtant, même en cas de défaite du propriétaire de Facebook et Instagram, les spécialistes du droit jugent extrêmement improbable qu’une telle pénalité soit réellement prononcée.
Quatre États veulent profondément modifier Instagram et Facebook
Pour rappel, la Californie, le Colorado, le Kentucky et le New Jersey accusent Meta d’avoir volontairement conçu des mécanismes favorisant l’addiction des mineurs, notamment le défilement infini, tout en minimisant leurs conséquences. Les États réclament aussi des restrictions d’utilisation pour les moins de 18 ans et la suppression de certains systèmes d’IA entraînés avec des données provenant d’enfants.
Cette procédure intervient après plusieurs revers judiciaires pour Meta, dont une condamnation à 567 millions de dollars au Nouveau-Mexique. Mark Zuckerberg et le patron d’Instagram Adam Mosseri devraient témoigner au cours des prochaines semaines.
Le scénario d’une amende à 1 400 milliards semble irréaliste
Meta estime que le calcul maximal avancé par les États pourrait atteindre 1 400 milliards de dollars, mais la juge Yvonne Gonzalez Rogers elle-même a déjà exprimé des réserves face à une telle somme. Une sanction de cette ampleur dépasserait en effet très largement les capacités financières disponibles du groupe.
Le précédent du tabac dans les années 1990 pourrait fournir une meilleure comparaison. Plutôt qu’une pénalité immédiatement destructrice, les fabricants avaient finalement accepté un vaste accord prévoyant des paiements étalés et de nouvelles restrictions commerciales.
Le procès, qui devrait durer quatre à six semaines, sera suivi par un jury de huit personnes dont l’avis restera consultatif. Quelle que soit l’issue financière, l’enjeu dépasse donc largement le montant – spectaculaire – affiché : une victoire des États pourrait surtout imposer à Meta de modifier durablement la conception d’Instagram et Facebook et faciliter d’autres poursuites liées aux effets des réseaux sociaux sur les mineurs.
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