La Commission du commerce international des États-Unis a donné raison à Sonos suite à son attaque visant Google au sujet des brevets audio. Google a été jugé coupable et ne sera pas autorisé à importer des produits qui enfreignent les brevets de Sonos. Cela inclut des enceintes connectées , des appareils comme le Chromecast et certains ordinateurs et téléphones Pixel.
Résumé des faits
Sonos a poursuivi Google en 2020, affirmant que la société a utilisé leur partenariat pour affaiblir Sonos et utiliser la propriété intellectuelle de la société pour ses propres produits. Cela inclut la technologie permettant aux enceintes de se connecter et de se synchroniser sans fil, ce pour quoi beaucoup d’enceintes de Sonos sont connues. Google, sans surprise, a nié et a intenté une action en justice, affirmant que Sonos avait enfreint plusieurs de ses propres brevets.
En août, la Commission du commerce international des États-Unis a rendu une décision préliminaire en faveur de Sonos. Et voilà aujourd’hui la fin d’une longue bataille entre les deux sociétés.
Une interdiction d’importation de produits Google dans 60 jours
Sonos avait demandé à la Commission de bloquer les importations de produits Google qui, selon le fabricant d’enceintes, enfreignent ses brevets. Il s’agit notamment des enceintes Google Home, des téléphones et ordinateurs Pixel et de la clé HDMI Chromecast. L’interdiction d’importation entrera en vigueur dans 60 jours. Durant cette période, la question fera l’objet d’un examen présidentiel. L’administration Biden peut techniquement donner raison à Google, mais cela semble peu probable.
Les réactions de Sonos et Google suite à la décision
Sonos a réagi à la victoire dans son combat face à Google :
Nous apprécions le fait que l’ITC ait validé définitivement les cinq brevets de Sonos en cause dans cette affaire et ait statué sans équivoque que Google les enfreint tous les cinq. Il s’agit d’une victoire générale, ce qui est extrêmement rare dans les affaires de brevets, et qui souligne la force du vaste portefeuille de brevets de Sonos et la vacuité des démentis de Google concernant la copie. Ces brevets de Sonos couvrent l’invention révolutionnaire par Sonos de fonctions audio domestiques extrêmement populaires, notamment la configuration pour le contrôle des systèmes audio domestiques, la synchronisation de plusieurs haut-parleurs, le contrôle indépendant du volume de différents haut-parleurs et le couplage stéréo de haut-parleurs.
Il est possible que Google soit en mesure de dégrader ou d’éliminer les caractéristiques du produit de manière à contourner l’interdiction d’importation imposée par l’ITC. Mais si Google peut sacrifier l’expérience du consommateur pour tenter de contourner cette interdiction d’importation, ses produits continueront à enfreindre plusieurs dizaines de brevets de Sonos, sa faute persistera et les dommages et intérêts dus à Sonos continueront à s’accumuler. Par ailleurs, Google peut, comme d’autres entreprises l’ont déjà fait, payer une redevance équitable pour les technologies qu’il a détournées.
Et voici ce qu’a indiqué Google :
Bien que nous ne soyons pas d’accord avec la décision d’aujourd’hui, nous veillerons à ce que nos clients communs bénéficient de la meilleure expérience possible en utilisant nos produits et ne subissent aucune perturbation. Nous demanderons un examen plus approfondi et continuerons à nous défendre contre les revendications frivoles de Sonos concernant notre partenariat et notre propriété intellectuelle.
