Un internaute américain s’en sort bien après avoir été accusé, à tort, d’avoir téléchargé illégalement un film. La justice a tranché et a décidé que l’auteur de la plainte, à savoir les créateurs du film, manquait de preuve.
L’internaute s’appelle Thomas Gonzales. Il est le responsable d’un foyer d’accueil pour adultes qui propose un accès à Internet. Il avait été accusé d’avoir téléchargé le film The Cobbler, où l’on retrouve l’acteur Adam Sanders. Problème, ce n’était pas le cas. Les créateurs du film ont insisté et ont réussi à obtenir un procès.
En juin dernier, la justice avait tranché et avait estimé que les créateurs du film n’avaient pas fourni assez de preuve pour accuser Thomas Gonzales. Rien ne montrait qu’il était l’auteur du téléchargement. Cette semaine, la justice est allée plus loin et a ordonné aux créateurs du film de verser 17 477 dollars, dont la quasi-totalité concerne les frais de justice.
En soi, la somme n’est pas bien élevée. Mais cette décision pourrait calmer certains détenteurs de droits qui attaquent les internautes en les accusant de télécharger leurs créations. Or, parfois, il peut s’agir que l’accusation ne comporte pas de preuve solide. Ici, la décision a été donnée par un tribunal de l’Oregon, situé entre l’état de Californie et l’état de Washington.
meme quand tu n es pas en tord tu l ai quand meme.
Alors pour une indemnisation on peut se gratter :D